Propriété intellectuelle rattachée au projet

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* Propriété intellectuelle : Phrase rappelant les droits attachés au projet et le titulaire des droits d'auteur ( s'inspirer du paragraphe "quels sont les droits associés au document ?" de la synthèse Saga pedo pour rédiger la fiche technique du projet).

A remplir par les membres du CST, en collaboration avec le coordonnateur du projet (veiller à ce que ces points importants soient clarifiés)

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